Conditions générales de vente

La validation d’une commande concernant un article vendu par Atelier 24 sur atelier24-boutique.com implique la pleine acceptation des présentes conditions générales de vente (ci-après “les CGV”). Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Les CGV ayant valeur de contrat sont celles valables à la validation de la commande.

Vendeur et responsable de la publication :
Rachel GERVASI-TACQUARD – ATELIER 24
3A rue du Silberthal – 68700 STEINBACH
Atelier 24 est une micro-entreprise immatriculée au registre des entreprises dont le numéro de SIRET
est 834 651 622 00013.
Contact : info@atelier24-boutique.com

Hébergeur :
Le site internet atelier24-boutique.com est hébergé par :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France – +33 9 72 10 10 07

Produits :
Les produits proposés à la vente sont décrits le plus précisément possible par un texte et des photographies. Ces dernières se veulent le plus fidèles possible, mais les  couleurs sont susceptibles de varier d’un écran à l’autre. De plus, l’emplacement d’un motif peut être différent de celui de la photographie, étant donné la fabrication en petite série des produits proposés.

Prix :
Les prix affichés dans la boutique en ligne s’entendent TTC, en euros et hors frais de port. En tant que micro-entreprise, Atelier 24 n’est pas assujetti à la TVA.
Atelier 24 se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix à payer par le client est le tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Tableau indicatif des tarifs de livraison :

  • Lettre suivie Colissimo
    France et Monaco à partir de 3,60 € à partir de 6,15 €
    Union européenne à partir de 9,20 € à partir de 12,30 €
    Norvège à partir de 9,70 € à partir de 16,40 €
    Autres pays à partir de 9,70 € à partir de 24 €

Modalités de paiement :
Le paiement se fait de manière sécurisée par PayPal. Il n’est pas obligatoire de posséder un compte PayPal pour procéder au règlement : celui-ci peut se faire par carte bancaire sur la plateforme PayPal.
Le paiement par chèque est également possible, mais la commande ne sera alors validée qu’à compter de l’encaissement du chèque.

Confirmation de commande :
La commande est confirmée par Atelier 24 dans un délai de 2 jours ouvrés maximum. La commande est considérée comme définitive à compter de la réception du règlement.
En cas de rupture de stock le vendeur préviendra le client au plus vite et lui proposera soit l’annulation et le remboursement de sa commande, soit la modification de celle-ci.

Livraison et délai de fabrication :
La majorité des articles est fabriquée à la commande. Les délais de fabrication peuvent varier et sont communiqués à l’acheteur par courrier électronique après validation de la commande.
La livraison est possible par lettre suivie ou par Colissimo, en fonction du volume de l’article et des souhaits du client. Les pays desservis sont la France, les pays d’Europe, et certains autres pays à la discrétion d’Atelier 24. Si le pays de livraison n’apparaît pas dans la liste, le client pourra contacter le vendeur par mail.
Atelier 24 ne saurait être tenu responsable des problèmes d’acheminement liés au transporteur, ni d’une erreur commise par l’acheteur dans le renseignement de son adresse.
Le retrait sur place est également possible à Steinbach (68700). Il n’y a alors pas de frais de livraison à régler.

Droit de rétractation :
Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception de la commande pour retourner un produit ne lui convenant pas. Le client devra en informer le vendeur par mail dans le même délai. Les frais de retour sont à la charge du client. Les articles renvoyés doivent être à l’état neuf et ne doivent pas avoir été portés ou utilisés. A compter de la réception de l’article renvoyé, Atelier 24 dispose d’un délai de 30 jours pour effectuer le remboursement.
Les articles personnalisés sont exclus de ce droit de rétractation.
Toute réclamation devra être faite par écrit sous 1 semaine à compter de la réception de la commande.

Propriété intellectuelle :
Tous les textes, commentaires et photographies du site atelier24-boutique.com de même que les modèles qui y sont présentés, sont des créations originales de l’auteur identifié sur le site internet, ou, lorsqu’aucune mention n’est indiquée, d’Atelier 24.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement des auteurs ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (art. L. 122-4 du CPI). Cette interdiction s’étend, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site : présentation des écrans, textes, logos, photographies notamment.

Toute personne reproduisant, représentant ou diffusant l’une des oeuvres d’Atelier 24, sans son autorisation, commet un acte de contrefaçon, tel que défini à l’article L. 335 du CPI.

Données personnelles :
Atelier 24 collecte les données suivantes :
– Nom, Prénom
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Ces données sont à la destination exclusive d’Atelier 24. Elles seront utilisées pour le traitement de votre commande passée sur le site internet atelier24-boutique.com ainsi que pour la gestion de votre relation commerciale avec Atelier 24. Elles seront utilisées pour constituer un fichier client et seront conservées pendant une durée de 3 ans à compter de votre dernier contact avec Atelier 24.

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